Les licences de jeu
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"Au jour où tout le monde parle d’arnaque sur Internet, de fraude à la carte de crédit et toutes ces choses qui font peur aux internautes, les casinos en ligne ont du mal à acquérir une image d’établissement de confiance pour laquelle ils travaillent pourtant si dur. Mais c’est sans compter tous les efforts qu’ils font pour rassurer leurs utilisateurs, en commençant par les documents officiels et les titres qui prouvent leur bon fonctionnement. Aujourd’hui, nous allons zoomer sur les licences et autorisations qui encadrent le jeu en ligne au Canada.
Est-ce obligatoire pour le casino ?
Répondons tout de suite à cette question qui brûle sur les lèvres de chacun d’entre nous, oui, au Canada c’est obligatoire pour être autorisé à offrir des jeux en ligne dans une province ou un territoire. La licence ou autorisation est un document qui prouve que le casino a été contrôlé par une autorité de réglementation compétente, capable de lui attribuer un titre de confiance après avoir vérifié et contrôlé de manière assidue tout son fonctionnement et ses processus. C’est un peu comme lorsque vous obtenez le permis de conduire, vous avez un examinateur qui vérifie que vous savez conduire avant de vous distribuer un papier qui le prouve. Sans autorisation reconnue, aujourd’hui, un casino qui exercerait sur le net ne pourrait pas opérer légalement dans la juridiction visée. Dans les faits, un site qui tenterait d’opérer sans encadrement sérieux serait vite repéré par les joueurs et, du fait que la communauté échange beaucoup, il ne faudrait que quelques jours pour qu’il soit affiché comme étant un mauvais partenaire, ce qui ferait fuir sa clientèle et repousserait les nouveaux joueurs. La faillite suivrait souvent de près.
Comment va-t-il l’obtenir ?
Le casino doit déjà être créé lorsqu’il va faire la demande de licence. Pour en obtenir une et opérer légalement au Canada, il doit se rapprocher de l’autorité compétente de la province ou du territoire visés. Par exemple, en Ontario, les opérateurs privés doivent être enregistrés auprès de la Commission des alcools et des jeux de l’Ontario (AGCO) et travailler avec iGaming Ontario; ailleurs au pays, les plateformes autorisées sont généralement exploitées par les sociétés d’État provinciales (comme Loto‑Québec, BCLC en Colombie‑Britannique, AGLC en Alberta, Manitoba Liquor & Lotteries ou Atlantic Lottery). D’autres organismes canadiens, comme la Commission de jeux de Kahnawà:ke (KGC), encadrent également des opérateurs. Une fois que le casino a choisi sa « destination » réglementaire, il demande l’examen de son dossier. Il doit clairement offrir tous les accès aux autorités pour qu’elles puissent contrôler l’ensemble des services que le casino va offrir. Un dossier doit être remis également, comportant statistiques, explications, prévisions, procédures de vérification d’identité, lutte contre le blanchiment d’argent, tests d’équité des jeux, en gros, tout ce qui explique comment le casino va fonctionner. En parallèle, de nombreux opérateurs obtiennent aussi des licences internationales (par exemple auprès de Malte, Gibraltar, Curaçao, des Philippines ou de Chypre) pour d’autres marchés, mais ces licences ne remplacent pas une autorisation provinciale canadienne.
Une fois que les autorités compétentes auront terminé leur analyse, elles remettront un rapport aux propriétaires du casino. Si tout va bien, alors le casino obtiendra son autorisation qu’il pourra afficher fièrement sur son site, par contre s’il y a des points à revoir, les autorités donneront leurs conseils et demanderont au casino de rectifier le tir avant un nouveau contrôle. Ce n’est qu’une fois que tout est clair que la licence ou l’enregistrement est donné, pas avant.
Cela doit-il rassurer le joueur ?
Pour un joueur, bien sûr que la licence est importante, cela prouve que le casino a fait les démarches pour se conformer. Au Canada, ces autorisations sont valables lorsqu’elles sont délivrées ou reconnues par l’organisme de réglementation de votre province ou territoire. En Ontario, recherchez les opérateurs enregistrés auprès de l’AGCO et connectés à iGaming Ontario; ailleurs, privilégiez les plateformes officielles exploitées par les sociétés d’État provinciales. Les licences étrangères peuvent attester d’un certain niveau de contrôle, mais elles ne confèrent pas à elles seules le droit d’offrir légalement des jeux dans votre province. Il convient donc pour vous de toujours vérifier ce que pensent les autres joueurs du casino, car à ce jour, les commentaires et analyses des joueurs ont peut-être autant de poids qu’une licence obtenue à l’autre bout du monde."
